• Ce document est ici à titre indicatif, et pour suivre plus facilement des suggestions de changements. Seul [attachment:CransPratique/StatutsCrans1.pdf ce document] (partie II) est officiel.

Les membres actifs

Définition

Les membres actifs de l'association CRANS sont garants de l'application rigoureuse des recommandations de ce document. Appartiennent à la catégorie des membres actifs : les responsables de bâtiment (dits câbleurs), les responsables techniques, (dits nounous), le Responsable Technique en Chef (dit RTC), les modérateurs des newsgroups et les membres du Conseil d'Administration de l'association. Ils jouissent de privilèges qui leur sont indispensables pour le bon fonctionnement du réseau. Une charte spécifique leur est réservée, qui vise à leur faire prendre conscience de la position particulière qu'ils occupent au sein de l'association, et de la nécessité de définir des règles régissant l'utilisation de leurs privilèges.

Le président

Il est le représentant de l'association dans chacune de ses transactions avec l'extérieur ; à ce titre, il a tout pouvoir de délégation mais doit en faire connaître sans délai l'existence à l'ensemble des membres du Conseil d'Administration et ponctuellement aux membres de l'association lors des réunions publiques, par l'intermédiaire des news ou des mailing-lists. Le président a une voix prépondérante au sein de chacun des conseils ou réunions auxquels il participe. En cas de litige ou chaque fois que sa responsabilité civile ou pénale est engagée, il peut prendre seul, de façon motivée et publique, toute décision qu'il jugera utile, dans la limite de ses prérogatives fixées par les statuts et le présent RI. En outre, il détient la signature du compte courant du CRANS.

Le trésorier

Garant de la régularité et de la pérennité financière du CRANS, il s'occupe de la comptabilité de l'association. Outre l'obligation de fournir le détail de ces comptes à la fin de chaque exercice, il lui incombe de tenir régulièrement à jour la page web ad hoc, dont l'accès est restreint aux seuls membres de l'association, et relatant l'ensemble des opérations financières courantes. Il détient également la signature du compte courant du CRANS.

Le secrétaire

Il rédige, lors de chaque réunion, un compte-rendu détaillé et fidèle des débats et des décisions adoptées ; ce compte-rendu doit être accessible aussi bien depuis les news que depuis les pages web du CRANS, sur lesquelles un historique des précédentes réunions est tenu ; cependant, la publication de toute information confidentielle ayant trait aux adhérents ou à l'association est laissée à la discrétion du CA. De surcroît, il incombe au secrétaire l'établissement de l'ordre du jour de chaque réunion (qui doit être annoncé publiquement le plus tôt possible), comme le traitement du courrier administratif. Il veille au bon déroulement des réunions du CRANS, i.e. le respect de l'ordre du jour et la modération des débats.

Les câbleurs

Premiers contacts du futur adhérent avec l'association, ils ont en charge le câblage physique des machines et l'établissement des comptes des nouveaux adhérents. La création d'alias ou l'utilisation des données informatisées à des fins associatives (incluant notamment la résolution de problèmes informatiques, les vérifications d'usage ou la manipulation licite des comptes informatiques) leur est octroyée ; l'ensemble de ces opérations reste conditionnée à l'accord tacite ou officiel du CA. Toute opération malveillante ou abus avéré du câbleur peut être sanctionné par les règles d'usage présentes dans ce RI. Cependant, il est à noter que les câbleurs n'ont pas la responsabilité du bon fonctionnement des machines personnelles des adhérents.

L'accession au titre de câbleur se fait par cooptation d'un membre actif avec l'accord tacite ou explicite du CA et des nounous. En cas de litige, le câbleur se voit confirmer dans ses fonctions par un vote à la majorité du CA et le consentement exprès du RTC : la manque d'agrément de l'une des deux parties entraîne la suppression immédiate des droits du câbleur.

Les modérateurs

Ils supervisent le contenu des newsgroups de l'association. Idéalement, chaque groupe (incluant deux ou trois salons de discussion) se voit affecté deux modérateurs. L'absence conjointe des deux modérateurs doit être signalée afin de permettre à d'autres modérateurs de s'occuper temporairement des fora concernés. Ils ont le droit de modifier le contenu des messages des news des serveurs CRANS.

Les nounous

Regroupées en Collège, elles gèrent la partie technique de l'association, matériels et logiciels. Elles ont pour vocation de veiller au bon fonctionnement et à l'amélioration des services informatiques proposés par l'association. Elles peuvent temporairement rendre inaccessible certaines ressources. Elles devront, au sein du Collège des Nounous (pouvant prendre la forme de réunions privées), justifier de leurs travaux personnels. Tout travail réalisé doit s'opérer sous une licence libre de type GPL ou BSD. Toute nouvelle recrue se fera sous la forme d'un tutorat ; la nounou-tuteur prend alors la responsabilité des dégâts occasionnés par son élève.

Chaque nounou devra essayer, dans la mesure du possible, de former une nouvelle nounou, afin d'assurer la continuité de l'organe technique du CRANS. Ce sont les nounous et le RTC qui valident sa candidature.

Si un membre souhaite devenir nounou, il doit poser sa candidature auprès des nounous. Ces dernières décident par vote de valider ou non sa candidature. En cas de litige le choix du RTC prime. Cette décision est motivée et publique, les nounous doivent fonder leur vote sur les compétences techniques du candidat et sa "moralité".

Le responsable technique en chef

Coordinateur du travail des nounous, il représente le Collège des Nounous au CA où il est chargé de rappeler le travail à venir, ainsi que sa répartition entre les volontaires. Il est l'interlocuteur privilégié du secrétaire en vue de rédiger la partie technique de l'ordre du jour des réunions CA.

Le Conseil d'Administration

Les réunions du CA

Le Conseil d'Administration (CA) est l'instance décisionnelle de l'association, il est élu par les membres de l'association. Conformément aux statuts, il est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et le fonctionnement de l'association.

Le Conseil d'Administration peut comporter un responsable technique, qui assure la coordination entre les propositions des membres actifs, les décisions prises par le CA, et leur application.

Les réunions du CA sont publiques et se déroulent comme suit :

• présentation de l'ordre du jour par le secrétaire ;
• débat point par point par le CA de l'ordre du jour, éventuellement suivi de votes à main levée ou à bulletins secrets du CA. Le vote éventuel d'un point particulier est précisé dans l'ordre du jour avant la séance ;
• une fois l'ordre du jour épuisé, le CA et de manière plus privilégiée le président, répond aux questions du public.

Avant chaque réunion, il incombe au secrétaire d'établir l'ordre de jour de la réunion à venir. Il a donc pour vocation de proposer puis amender cet ordre du jour en fonction des demandes personnelles des adhérents et des points essentiels de l'actualité de l'association. Le secrétaire doit veiller à la faisabilité de l'épuisement de cet ordre du jour.

Lors de la séance, le secrétaire a la responsabilité de la présidence de session : il veille au respect de l'ordre du jour ainsi qu'au bon déroulement des débats. Enfin, il rédige après chaque session un compte-rendu qu'il met en libre accès pour les adhérents.

En cas d'absence du secrétaire, c'est au président qu'il revient la charge de tout ou partie des obligations afférentes au secrétaire.

Le CA peut convoquer des membres de l'association (membres actifs, comme les nounous, les câbleurs, ou les membres non actifs) à ses réunions afin de participer aux débats.

Tout membre du CA peut à titre ponctuel donner procuration à un autre membre du CA, en cas d'absence justifiée.

Si le CA est amené à débattre d'un sujet technique, c'est au RTC qu'il incombe de présenter en termes intelligibles les enjeux techniques de la question au CA, on suppose alors que le CA dispose du minimum de connaissances nécessaire pour débattre de la question, avec éventuellement les avis éclairés de l'ensemble des nounous pour des questions complexes.

Toute décision se prend à la majorité absolue des membres présents (procurations incluses). Les procurations doivent se faire connaître publiquement au moins vingt-quatre heures avant le vote.

Cooptation

Anchor(A) S'il le juge nécessaire et sur la base de besoins humains avérés, le Conseil d'Administration peut procéder à un certain nombre de cooptations, ne pouvant cependant pas dépasser le nombre d'élus par la dernière AGO.

Le vote suit d'une semaine l'appel à candidatures, réunion au cours de laquelle les prétendants sont invités à se présenter. Le vote s'opère individuellement et par ordre alphabétique sur chaque candidature à la majorité des membres du CA présents (procurations incluses) qui l'acceptent ou la refuse, et se poursuit jusqu'à épuisement du nombre de places autorisées par le présent RI ou du nombre de candidats.

Modalités d'élection pour les Assemblées Générales

Renouvellement du CA

Il est réaffirmé ici le caractère prépondérant d'une élection par liste, chaque liste devant comporter un minimum de trois personnes, sans limite de nombre. Le dépôt des listes s'effectue lors d'une réunion publique CA une semaine avant le vote, ou à défaut sur les fora crans.general et crans.crans, jusqu'à une semaine avant le vote si aucune réunion publique ne peut être tenue. La réunion publique annule tout dépôt de liste sur les fora de l'association.

Les candidatures individuelles sont cependant invitées à se faire connaître publiquement.

Dans le cas où le nombre de listes serait strictement inférieur à deux, le vote par liste est remplacé par un vote nominal à un tour, chaque électeur disposant de trois voix. Un adhérent ne peut accorder plus d'une voix à un candidat ; si le nombre de candidats inscrits par lui sur son bulletin de vote est inférieur à trois, les voix manquantes sont considérées comme des votes blancs. Les votes blancs ou nuls ne sont pas comptabilisés lors du dépouillement. Les trois premiers dans l'ordre du nombre de voix favorables récoltées sont élus au CA. Ils ont le droit à une procédure de cooptation exceptionnelle de trois membres, choisis par eux à l'unanimité parmi l'ensemble des membres de l'association ; si ces postes n'étaient pas pourvus, les places restantes reviennent de droit aux candidats s'étant présentés lors de l'élection par ordre décroissants de bulletins favorables obtenus. Les nouveaux membres du CA ainsi obtenus sont considérés comme élus dans le cadre de la procédure de cooptation prévue à l'article [#A cooptation] de ce RI.

Dans le cas où le nombre de listes serait suffisant, le vote est uninominal à un tour. La liste remportant le plus de voix est élue. Aucune procédure de cooptation exceptionnelle ne peut s'appliquer.

Autres votes

Tout autre vote (changement de statuts, de charte, de RI, référendum, vote de la cotisation, etc.) s'opère à la majorité absolue des présents et représentés.

Particularités

Tout vote se fait à bulletin secret.

Le vote par procuration est autorisé dans la limite d'une seule procuration par adhérent. La procuration se fait sur papier libre ; elle doit mentionner le nom du votant et celui de l'adhérent duquel émane la procuration ; elle doit être signée et ne laisser apparaître qu'une seule écriture.

Contenu des news, pages personnels et partages de fichiers

Chaque adhérent est responsable devant la loi du contenu des messages qu'il poste sur les fora du CRANS, du contenu de son compte personnel sur le serveur (zamok) et de la nature des fichiers qu'il met en partage avec les autres adhérents. Le CRANS ne peut être tenu pour responsable des propos tenus sur les fora et sur les pages personnelles. Toutefois, le CRANS exerce un contrôle des messages postés sur les forums (voir section Modération) afin de faire respecter au mieux la loi et de protéger les utilisateurs. Concernant la nature des fichiers stockés sur les comptes personnels du serveur (zamok), des sanctions seront systématiquement prises en cas de stockage de fichiers illégaux.

Modération

La modération ne doit pas se faire pour des raisons personnelles, mais sanctionner le non-respect des règles du forum. Aucune modération ne doit être basée sur des règles implicites. Il est recommandé à tout modérateur un travail préliminaire de prévention, devant précéder toute sanction. Toute sanction doit être motivée auprès des intéressés.

Règlement minimal des newsgroups

Une charte de bonne conduite sur les fora de discussion et les salons de chat, dite Charte des Forums CRANS, fait partie intégrante de ce RI. Elle est disponible sur les pages Internet du CRANS, sur demande auprès des modérateurs du forum, et régulièrement postée sur chaque forum. Cette Netiquette peut varier légèrement d'un salon à l'autre afin de prendre en compte les spécificités de chaque salon.

Appel

L'appel pour ce qui concerne les modérations abusives se fait auprès du bureau qui détermine alors la motivation des choix du modérateur et décide du rétablissement de tout ou partie du message original. Dans le cas d'une faute grave, le CA suspend les droits du modérateur, définitivement ou temporairement.

Particularités

Les interventions des modérateurs visant à modifier des messages postés sur les fora à la demande de leurs propres auteurs ne sont pas considérées comme relevant de la modération.

Déconnexion

Non-respect de la Charte ou du RI

Tout adhérent de l'association peut porter à la connaissance du CA ou des nounous toute infraction de la charte et du RI. Dans tous les cas, les nounous ont le pouvoir de déconnecter immédiatement la personne après avoir évalué la gravité de l'infraction, et de porter à la connaissance du CA cette déconnexion dite préventive. Le CA, à l'exception des personnes incriminées qui pourraient en faire partie, prend une décision de relaxe, de maintien, ou de renforcement de cette sanction, après avoir pris entièrement connaissance des faits. Cette décision sera prise le plus rapidement possible, soit en réunion, soit par vote par mail. Dans ce dernier cas, le président envoie une demande de vote à chaque membre du CA. Les réponses au vote se font sur la mailing-list privée du CA. Les résultats sont alors rendus publics sur la mailing-list publique du CA, et à la réunion suivante. Un vote non parvenu dans un délai de 72h sera considéré comme nul. La décision est prise à la majorité des votes exprimés.

Dans le cas où la personne incriminée est le président, la sanction peut aller jusqu'à la révocation. Aucun appel n'est possible de cette décision.

L'échelle des sanctions est la suivante : le blâme, la déconnexion temporaire de tout ou partie des services (durée à l'appréciation du CA), la radiation de l'association avec ou sans remboursement des frais de connexion.

Upload

Le barème des sanctions en cas d'upload est public et ne serait souffrir d'aucune politique d'exception. L'envoi d'un e-mail à l'intéressé est alors automatique. Toute sanction peut être précédée d'un e-mail d'avertissement et d'une fiche de déconnexion mise dans la boite aux lettres de l'adhérent par un membre actif. Le nom des déconnectés n'a cependant pas à être rendu public. Il est interdit de mettre en œuvre des solutions techniques permettant de contourner les déconnexions. Tout membre est supposé connaître les sanctions auxquelles il s'expose s'il enfreint la charte CRANS qu'il a signée.

Politique en matière de cumul des mandats

On ne peut cumuler les postes de membre du bureau et de RTC.

Petit historique

• Ce bloc est purement informatif, il ne fait pas partie du document ci-dessus.

Le CRANS est né en 1998 sous l'impulsion du Klub informatiK de l'ENS de Cachan : quelques passionnés ont pris l'initiative d'officialiser un réseau sauvage qui servait alors au jeu et à l'intranet, pour l'ouvrir au monde en profitant de la connexion Internet de l'ENS.

C'est notamment grâce à la convention tri-partite (CROUS - ENS - CRANS) que ce dernier obtient sa connexion de l'ENS afin de la redistribuer aux résidents du campus. Le serveur d'abord installé dans un recoin d'armoire humide du bâtiment G (où arrivait initialement la connexion avec l'ENS) migrera au bâtiment B au cours de l'année 2000. C'est de ce local du B que partent maintenant toutes les fibres optiques qui relient les bâtiments, et c'est là que se situent les serveurs (mail, web, firewall, etc.)

Mi-99 le CRANS comptait 120 adhérents, à la rentrée 2001 il en comptait plus de 500 et actuellement, il y a près de 900 adhérents. En ce qui concerne le matériel, le CRANS a hérité à sa naissance d'une petite machine du DGM. Elle sera ensuite remplacée par un PC nommé Zamok qui connaîtra de multiples évolutions au gré du temps et de la tuyauterie défectueuse du G. Une nouvelle machine, Komaz, est accueillie en novembre 2000 pour faire office de routeur, déchargeant Zamok de cette activité. Elle sera également remplacée par une plus puissante en 2001. En mai 2001, Sila fait son apparition en tant que proxy web et serveur FTP. Elle sera également remplacée au premier semestre 2003, signe que la croissance du réseau exige toujours plus de moyens. Par ailleurs, d'abord en 10 Mbits lors de sa création, le réseau a régulièrement évolué et il est maintenant quasiment en 100 Mbits partout, voire plus pour les bâtiments comptant plus d'adhérents !

Et l'évolution continue...

Cet historique est très réduit, tu en trouveras un plus complet sur http://wiki.crans.org/VieCrans/HistoriqueCrans.

CatégoriePagePublique