Assemblée Générale Ordinaire 2023
Sommaire
Introduction
L'Assemblée Générale Ordinaire concluant le mandat 2022-2023 du Crans a eu lieu le vendredi 24 mars 2023.
Documents
Le procès verbal : Rapport
Le bilan financier : Présentation
Le bilan technique : Présentation
Les sources des bilans sont disponibles sur Gitlab : https://gitlab.crans.org/Bureau/bilans
Les statuts votés sont accessibles ici : Statuts.pdf
Modifications de statuts
Membres votant⋅es
Dans l'article 12 des statuts, la phrase :
L’Assemblée Générale est constituée de l’ensemble des adhérent⋅es usagèr⋅es ou ancien⋅nes usagèr⋅es de l'ENS Paris-Saclay à jour de cotisation, qui disposent chacun⋅e d’un droit de vote.
est remplacée par :
L’Assemblée Générale est constituée de l’ensemble des adhérent⋅es à jour de cotisation, qui disposent chacun⋅e d’un droit de vote.
Exonération des frais de réadhésions
L'article 22 des statuts du Crans, en son deuxième alinéa, ainsi rédigé :
Tou·tes les usagèr·es ou ancien·nes usagèr·es de l’ENS Paris-Saclay, qui en font la demande, se voient exonéré·es de la cotisation annuelle.
est remplacé par :
Tous·tes les usagèr·es ou ancien·nes usagèr·es de l’ENS Paris-Saclay et tous·tes les ancien⋅nes adhérent⋅es qui en font la demande se voient exonéré·es de la cotisation annuelle.
Gestion des responsables techniques
L'article 19, dans sa section Suppression et suspension des droits d'un Responsable Technique, paragraphe Retrait des droits, contenais le passage suivant :
En cas de faute lourde, un·e responsable technique peut se voir retirer ses droits. Les Responsables Techniques, par un vote à la majorité absolue, peuvent révoquer un·e autre Responsable Technique. Læ Responsable Technique en Chef peut imposer que le vote se fasse aux deux tiers des Responsables Techniques présent·es. Si la procédure concerne læ Responsable Technique en Chef, le choix d’augmenter le seuil incombe à læ plus ancien·ne Responsable Technique en exercice présent·e, autre que læ Responsable Technique en Chef."
Les modifications suivantes ont été apportées :
Les Responsables Techniques, par un vote à la majorité absolue, peuvent révoquer un·e autre Responsable Technique. Læ Responsable Technique en Chef peut imposer que le vote se fasse aux deux tiers des Responsables Techniques. Si la procédure concerne læ Responsable Technique en Chef, le choix d’augmenter le seuil incombe à læ plus ancien·ne Responsable Technique en exercice présent·e, autre que læ Responsable Technique en Chef. Le motif de révocation doit être notifié à l'intéressé·e et au Conseil d'administration. Celui-ci pourra être une faute grave ou lourde de sa part dans le cadre de ses fonctions de Responsable Technique, mais pas nécessairement. En cas de risque pour le Crans, ses services ou ses membres, les Responsables Techniques peuvent décider de retirer tout ou partie des droits et accès avant la notification de la décision. Quel que soit le motif invoqué, une décision de révocation est souverainement prise par les Responsables Techniques. Elle est en conséquence insusceptible d'appel devant les instances de l'association, incluant le Collège Technique, le Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale.
Ensuite, l'article 19, dans sa section Suppression et suspension des droits d’un Responsable Technique, contenais le passage suivant :
Le conseil d’administration peut suspendre un Responsable Technique en cas de faute lourde. Iel doit être convoqué au minimum quatre jours avant la réunion, et le quorum pour que le vote de suspension soit légitime est de deux tiers des membres du Conseil. Le suffrage doit être exprimé à deux tiers des voix au moins
Il est remplacé par :
Le conseil d’administration peut suspendre un Responsable Technique en cas de faute grave ou lourde. Iel doit être convoqué⋅e au minimum quatre jours avant la réunion, et le quorum pour que le vote de suspension soit légitime est de deux tiers des membres du Conseil. Le suffrage doit être exprimé à deux tiers des voix au moins.