L'engagement décennal, toutes vos questions
et, on espère, un jour, les réponses associées…
La seule source actuelle que j1'ai pu trouver sur la question est ici. Et bon, 2007, ça remonte un peu…
Les anciens de la rue d'Ulm ont regroupé quelques textes ici. C'est un peu plus récent (ça site un texte de 2013) et au moins les deux derniers ne sont pas spécifiques à Ulm. -- WikiHarry 2016-03-30 14:36:04
Le but de cette page est de recenser les questions que les élèves, jeunes ou vieux, se posent sur comment ça marche l'engagement décennal. Selon certaines sources, le service communication serait disposé à mettre au point une présentation pour informer les élèves sur la question, donc il semble opportun de compiler les questions qu'on a afin de les leur transmettre. Histoire que pour une fois, il répondent vraiment aux questions qu'on se pose, et pas à celles que eux trouvent pertinentes.
On s'intéresse plus ici à des questions qu'à des tentatives de réponses ou des expériences personnelles de gens qui en sont passés par là. Elles ont leur intérêt, mais merci de les confiner à la section correspondante.
Sommaire
Questions
L'organisation des questions est peut-être un peu arbitraire. Sentez-vous libre de réorgniser pour un truc plus clair.
Questions temporelles
- Quand commence-t-il ?
Quand on est reçu au concours ? À la signature du PV ? Au 1er septembre ? Est-ce important ?…
- Combien de temps dure-t-il ?
10 ans, d'accord. Mais est-ce qu'on est au mois/semaine/jour près ?
- Qu'est-ce qui l'interrompt temporairement ?
année joker, ARPE, CIR, CCP, césure, Thèse, post-doc, chômage,…
- La durée est-elle la même pour les normaliens admis sur second concours ?
Questions financières
- S = E * n/120
- avec E la somme perçue pendant la scolarité et n le nombre de mois restant dans l'engagement décennal.
- Est-ce exact ?
- Si on doit rembourser, en combien de temps ?
- Une entreprise ou un employeur peut-il contribuer à ce remboursement ? Dans quelle mesure ?
- Est-ce qu'on se base sur la somme brute ou nette perçue ?
Rupture
Qu'est-ce qui rompt l'engagement exactement.
- Est-il possible de donner des cours particuliers ?
- Pour Acadomia, par exemple, il s'agit d'enseignement, mais est-ce considéré comme un établissement public ?
- Même question pour un lycée privé hors contrat ?
- Que se passe-t-il si on est vacataire ?
- Que se passe-t-il si on est sans emploi sur une certaine durée, pas forcément un nombre entier d'année ni même de mois ?
- Que se passe-t-il si on travaille dans le privé un certain temps et qu'avant d'avoir fini de rembourser on retravaille pour l'Etat ?
- Comment un mois est-il comptabilisé s'il est effectué en alternance ?
- à mi-temps ?
- A-t-on le droit de faire une "pause" pour travailler un certain temps dans le privé ? Si oui combien de temps ? Quelles conditions et démarches ?
- Peut-on faire une pause pour créer une entreprise ? Si oui combien de temps ? Est-ce cumulable avec l'éventuelle autre pause ?
- Si on a bien réalisé nos 10 années et qu'on veut aller vers le privé, a-t-on des démarches particulières à réaliser ?
- Est-ce qu'il y a un nombre d'heures / de jours / de mois minimum à réaliser dans la fonction publique (ou tout autre activité respectant l'engagement décennal) pour qu'une année soit validée dans le calcul de la somme à remboursée en cas de rupture ?
Questions pratiques
- Comment vous savez où on est ?
On reçoit un courrier/courriel nous demandant ce qu'on fait ou on doit le faire nous même ?
- A quelle fréquence faut-il mettre sa situation à jour ?
Tous les ans ? Dès que je change d'emploi ?
- A quelle date doit-on faire la déclaration ?
- Quelle est la personne référante à laquelle on doit s'adresser si on a des questions sur l'engagement décennal, ou si on pense qu'on va être en situation de rupture ?
Autorisations de cumul
- Dans quelle mesure peut-on cumuler une rémunération supplémentaire lorsqu'on respecte l'engagement décennal ?
- De quoi ça dépend ?
- Quel montant maximum ? Ou quel nombre d'heures ? Comment compter lorsqu'il s'agit de projets et
- Certaines activités sont-elles autorisées tandis que d'autres non ?
- Si je cumule deux activités a mi-temps (une dans le public et l'autre dans le privé), est-ce que je brise l'engagement décennal ? Dois-je toujours faire une autorisation de cumul ?
- Dans quelles conditions dois-je demander une autorisation de cumul ?
- Si je réalise une mission pour la Junior-Entreprise ?
- Si je donne des khôlles ?
- Si je donnes des cours particuliers ?
- Si je réalise un stage rémunéré ?
- Si je réalise un CDD rémunéré ?
- A-t-on le droit de cumuler la rémunération d'un stage et le traitement de normalien ?
- Si le stage est obligatoire et délivre des ECTS ?
- Si le stage est obligatoire mais ne délivre pas d'ECTS ?
- Si le stage n'est pas obligatoire et ne délivre pas d'ECTS ?
Réponses
Sera rempli quand on aura une réponse officielle de l'École.
Moi, je
Dans l'attente d'une réponse de l'école, les expérience personnelles des vieux peuvent être intéressantes !
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